Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3815 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 actant le bilan des garantes

    Extension du Parc 2 Walt Disney Studios

    CNDP

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    • Bilan de mission de conseil

    Contenu CNDP - Rapport de mission de conseil et d’accompagnement pour le Grand débat national

    CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Nouvelle interconnexion électrique entre la France et l'Irlande (« Celtic »)

    Responsable projet

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    • Bilan de mission de conseil

    Rapport du garant sur la phase de préparation

    Réorganisation de l'offre sur le RER D

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 7 prenant acte de la décision du responsable de projet

    Révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 8 désignant une garante de la concertation continue

    Révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Mélanie GOFFI pour la mission de suivi et de conseil méthodologique

    Demande de conseil méthodologique de la LPO sur les consultations publiques du Ministère de la Transition Écologique

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier et les modalités de la concertation

    Implantation d’un nouveau Centre hospitalo-universitaire du Grand Paris Nord à Saint-Ouen

    CNDP

    Télécharger(pdf, 53.21 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la concertation préalable

    Restructuration du Hall 3 du parc d’exposition de Paris-Le Bourget JO 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 52.15 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Implantation d’un nouveau Centre hospitalo-universitaire du Grand Paris Nord à Saint-Ouen

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 717.58 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Demande de suivi et de conseil méthodologique de la conférence nationale de santé

    CNDP

    Télécharger(pdf, 41.33 Ko)