Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3815 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Projet de centre de traitement de déchets ménagers à Romainville/Bobigny

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1005.85 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant une garante de la conceration continue

    Parc pilote d'éoliennes flottantes "Provence Grand Large" au large du golfe de Fos

    CNDP

    Télécharger(pdf, 48.94 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 7 désignant des garants de la concertation continue

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    CNDP

    Télécharger(pdf, 58.76 Ko)
    • Bilan de concertation

    Modalités et calendrier

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni : GridLink

    CNDP

    Télécharger(pdf, 521.5 Ko)
    • Bilan de concertation

    Dossier de concertation

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni : GridLink

    CNDP

    Télécharger(pdf, 7.62 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier et les modalités de la concertation

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni : GridLink

    CNDP

    Télécharger(pdf, 45.1 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des binômes de garant.e.s pour les concertations préalables

    Documents stratégiques de façade

    CNDP

    Télécharger(pdf, 67.08 Ko)
    • Courrier / Correspondance

    Courriers approuvant les modalités de la concertation

    Amélioration de la desserte fluviale du port du Havre

    CNDP

    Télécharger(pdf, 283.6 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant le président de la Cpdp

    Révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie

    CNDP

    Télécharger(pdf, 46.41 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant des membres de la Cpdp

    Révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie

    CNDP

    Télécharger(pdf, 52.23 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier, les modalités de la concertation et fixant le calendrier

    Nouvelle interconnexion gazière entre la France et l'Espagne "South Transit East Pyrénées"

    CNDP

    Télécharger(pdf, 50.24 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Nouvelle interconnexion gazière entre la France et l'Espagne "South Transit East Pyrénées"

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 5.06 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant un garant

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni (« Aquind »)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 59.46 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant des membres de l’équipe responsable du débat

    Installation d’une mine d’or en Guyane (projet dit « Montagne d'Or »)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 49.72 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant le président de l’équipe responsable du débat

    Installation d’une mine d’or en Guyane (projet dit « Montagne d'Or »)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 43.46 Ko)