Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3719 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 10 désignant un nouveau garant de la concertation continue

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    CNDP

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    • Bilan de débat public

    Bilan du débat public par le président de la CNDP

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

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    • Compte-rendu de débat public

    Compte-rendu du débat public par l’équipe responsable du débat

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

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    • Décision de la CNDP

    Décision 7 désignant une garante de la concertation continue

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 6 annonçant une modification : changement de garant

    Mise au gabarit européen de l'Oise entre Compiègne et Creil - MAGEO

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Publication du rapport du garant de la phase 2 de la concertation continue

    Liaison ferroviaire Roissy-Picardie

    CNDP

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    • Réponse du responsable de projet

    Dossier du responsable du projet sur les modalités de la concertation continue Phase 1

    Responsable projet

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    • Décision de la CNDP

    Décision 6 approuvant les modalités et le calendrier du débat

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Bilan de la consultation sur les zones de passages préférentielles pour les tronçons Marseille-Toulon et Est Var-Nice (priorités 1 et 2)

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 25.28 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 recourant à une expertise complémentaire

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 approuvant le dossier du responsable de projet

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du responsable du projet

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    Responsable projet

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable du projet

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Suites données par l'Andra au débat public sur le projet Cigéo - Publication au JO du 10 mai 2014

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 131.75 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Suites données par l’Andra au projet Cigéo à l’issue du débat public - Mémoire

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    Responsable projet

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