Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3815 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant les dossiers et prenant acte des modalités et du calendrier des concertations

    Documents stratégiques de façade

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la concertation préalable

    Construction d'une centrale de production hybride en Guyane

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 8 actant le bilan intermédiaire 2014-2017 de la garante

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    CNDP

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    • Réponse du responsable de projet

    Compte-rendu intermédiaire du responsable du projet sur la période 2016-2017 Phase 1 de la concertation continue

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    Responsable projet

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    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse des enseignements du responsable de projet suite à la concertation

    Modification du SAR de Guyane

    Responsable projet

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation façade Manche Est - Mer du Nord

    Documents stratégiques de façade

    Responsable projet

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation Nord Atlantique - Manche Ouest

    Documents stratégiques de façade

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.89 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation façade Sud Atlantique

    Documents stratégiques de façade

    Responsable projet

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation façade Méditerranée

    Documents stratégiques de façade

    Responsable projet

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    • Bilan de concertation

    Bilan intermédiaire de la garante de 2014 -2017 Phase 1 de la concertation continue

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 prenant acte du bilan du garant

    Modification du SAR de Guyane

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant un garant

    Aménagement de la RN1 en Guyane

    CNDP

    Télécharger(pdf, 52.44 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant un garant de la concertation continue

    Modification du SAR de Guyane

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la mission de conseil et d'appui méthodologique

    Réorganisation de l'offre sur le RER D

    CNDP

    Télécharger(pdf, 44.09 Ko)