Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3812 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 actant la saisine complémentaire à la saisine initiale

    Débat global sur le territoire de Fos-Etang de Berre

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 actant la suspension de la période de préparation de la concertation préalable

    Extension de terre-plein sur le port de Dieppe

    CNDP

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    • Courrier / Correspondance

    Courrier - Analyse des garant.e.s suite la réponse du responsable de projet

    Extension de la ZAE du parc des Fontaines à Bernin

    Garant.e

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    • Synthèse saisine

    Synthèse du dossier de saisine de la CNDP

    Débat global sur le territoire de Fos-Etang de Berre

    Responsable projet

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire 1 de la garante

    SAGE Neste et Rivières de Gascogne

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.64 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 10 désignant Philippe Quevremont garant

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 273.77 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Mathias Bourrissoux et Corinne Larrue garant et garante

    Extension de la plateforme Distriport sur la Zone Industrialo Portuaire (ZIP) de FOS

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.06 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Etienne Ballan et Valérie Sakakini garant et garante

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.06 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garantes

    Terminal d’import et de stockage d’ammoniac bas-carbone à Fos-sur-Mer (MEDHYTERRA)

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 5.67 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Doublement de l’écluse des Fontinettes à Arques sur le canal de Neufossé

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 13.39 Mo)
    • Bilan de concertation

    Synthèse bilan concertation FertigHy

    Unité de production d’engrais bas-carbone à Languevoisin-Quiquery et son raccordement électrique (FertigHy)

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 253.09 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants de la concertation préalable

    Unité de production d’engrais bas-carbone à Languevoisin-Quiquery et son raccordement électrique (FertigHy)

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.84 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Infrastructures pour le développement de l’éolien en mer de grande puissance sur le port de Saint-Nazaire (EOLE)

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 3.42 Mo)
    • Lettre de mission

    Courrier de la CNDP aux responsables de projet

    Un nouveau stade Louis Nicollin à Pérols, au sud de Montpellier

    CNDP

    Télécharger(pdf, 755.21 Ko)