Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3748 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Catherine Jacquart et Anne-Marie Royal garantes de la concertation préalable

    Usine de production de matériaux actifs de cathodes pour véhicules électriques (MACARON)

    CNDP

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    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 4 décembre 2024

    CNDP

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    • Compte-rendu de séances plénières

    compte rendu de la séance plénière du 6 novembre 2024

    CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Modalités de la concertation continue suite à l'évolution du projet

    Usine de production d'hydrogène bas carbone, de e-méthanol et de e-kérosène à Fos-sur-Mer et son raccordement électrique (H2V)

    Responsable projet

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    • Dossier du responsable de projet

    Présentation des évolutions du projet

    Usine de production d'hydrogène bas carbone, de e-méthanol et de e-kérosène à Fos-sur-Mer et son raccordement électrique (H2V)

    Responsable projet

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    • Bilan de concertation

    Bilan final du garant de la concertation continue

    Projet ReLieVe d'usine de recyclage de batteries électriques à Dunkerque

    Garant.e

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    • Dossier du responsable de projet

    Modalités de la concertation continue transmises à la CNDP en janvier 2025

    Tramway express sur le secteur ouest lyonnais (TEOL)

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.48 Mo)
    • Bilan de concertation

    3ème rapport intermédiaire des garant.e.s de la concertation continue

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1014.79 Ko)
    • Expertise alternative ou complémentaire

    Expertise indépendante demandée par la CNDP sur la disponibilité en biomasse

    Usines de production de méthanol et kérosène bas carbone à Lacq et Pardies (E-CHO)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.27 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant de la concertation continue

    Transport en commun en site propre intégral sur l'agglomération du Grand Annecy

    CNDP

    Télécharger(pdf, 807.48 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garantes de la concertation préalable

    Terminal d’import et de stockage d’ammoniac bas-carbone à Fos-sur-Mer (MEDHYTERRA)

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 3.73 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Doublement de l’écluse des Fontinettes à Arques sur le canal de Neufossé

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.5 Mo)