Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3812 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 validant les modalités de la concertation préalable

    Infrastructures de captage et de transport de CO2 le long de la Vallée du Rhône, de Montalieu-Vercieu jusqu’au terminal méthanier de Fos Tonkin (Rhône Décarbonation)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Saillat-sur-Vienne et/ou à Etagnac (LiCHEN)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Tartas et Bégaar (ReSTart)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

    Unité de conversion de nickel et de Cobalt sur la zone de Grattequina en Gironde (projet EMME)

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Mission de conseil relative au projet de futur collisionneur circulaire (FCC) d’accélérateur de particules

    Garant.e

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 concernant les modalités à compléter de la concertation préalable

    Extension de l'usine de production de batteries lithium-ion "VERKOR 2 et 3" à Dunkerque

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Bernard Pacory garant de la concertation préalable

    Liaison électrique sous-marine entre le Maroc et le Royaume-Uni "PEMR"

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Isabelle Barthe, Philippe Bertran, Anaïs Lefranc-Morin et Jacques Regad membres de la CPDP

    Schéma décennal de développement du réseau RTE (SDDR)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Marie-Céline Battesti, Luc Martin et Claire Morand membres de la CPDP

    Sixième édition du Plan National de Gestion des Matières et des Déchets Radioactifs (PNGMDR)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 validant les modalités de la concertation préalable

    Liaison électrique sous-marine entre le Maroc et le Royaume-Uni "PEMR"

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Karine Besses garante de la concertation continue

    Pôle d'écologie urbaine à Nantes

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Sophie Marie garante de la concertation préalable

    Aménagements sur l'axe routier Granville - Avranches

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Dominique de Lauzières garante de la concertation préalable

    Plan National de Restauration de la Nature (PNRN)

    CNDP

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