Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3812 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n°4 des garantes

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    Garant.e

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Jean-Michel Alonzeau pour émettre un avis à caractère méthodologique

    Assises de la Protection sociale des Français de l’étranger

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 6 décidant la publication du calendrier et des modalités du débat public global sur le site internet dédié

    Débat global sur le territoire de Fos-Etang de Berre

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    1er rapport intermédiaire de la concertation continue

    Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

    Garant.e

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Infrastructures portuaires pour le développement de la filière de l'éolien flottant off shore de grande puissance sur le port de Fos-sur-Mer (DEOS)

    Responsable projet

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Plan de mobilité de la Grande Agglomération Toulousaine

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.41 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation du responsable de projet

    GiLA : Renforcement électrique de la façade atlantique entre la Gironde et la Loire-Atlantique

    Responsable projet

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire (2) de la concertation continue

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.12 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant de la concertation continue

    Mise à 2x2 voies RN42 de Nabringhen à Bullescamps

    CNDP

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