Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3748 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 10 désignant Philippe Quevremont garant

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Mathias Bourrissoux et Corinne Larrue garant et garante

    Extension de la plateforme Distriport sur la Zone Industrialo Portuaire (ZIP) de FOS

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Etienne Ballan et Valérie Sakakini garant et garante

    CNDP

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garantes

    Terminal d’import et de stockage d’ammoniac bas-carbone à Fos-sur-Mer (MEDHYTERRA)

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Doublement de l’écluse des Fontinettes à Arques sur le canal de Neufossé

    Responsable projet

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    • Bilan de concertation

    Synthèse bilan concertation FertigHy

    Unité de production d’engrais bas-carbone à Languevoisin-Quiquery et son raccordement électrique (FertigHy)

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garants de la concertation préalable

    Unité de production d’engrais bas-carbone à Languevoisin-Quiquery et son raccordement électrique (FertigHy)

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.84 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Infrastructures pour le développement de l’éolien en mer de grande puissance sur le port de Saint-Nazaire (EOLE)

    Responsable projet

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    • Lettre de mission

    Courrier de la CNDP aux responsables de projet

    Un nouveau stade Louis Nicollin à Pérols, au sud de Montpellier

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n°2 du garant

    Passage à 2x2 voies de la RN2 entre Laon et Avesnes-sur-Helpe

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 6.54 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Réserve de substitution du Châtelar

    Responsable projet

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    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation préalable Neocarb

    Plateforme industrialo-portuaire de production de molécules et de carburants bas-carbone à Fos-sur-Mer (NEOCARB)

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 729.55 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Extension du terminal sud multimodal du Port autonome de Strasbourg

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.64 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Plateforme industrialo-portuaire de production de molécules et de carburants bas-carbone à Fos-sur-Mer (NEOCARB)

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.88 Mo)