28 novembre 2020
remise du bilan par le garant
Le projet
Responsables du projet
Caractéristiques du projet au stade de la saisine
- Révision du SAGE suite aux 10 ans de mise en œuvre de celui-ci (adoption en juillet 2009)
- Mise à jour de la stratégie du SAGE pour les 10 ans à venir – Révision du SAGE
Objectifs du projet selon ses responsables
Recueillir l’avis du public situé sur le territoire du SAGE dans l’optique de sa révision
Concertation préalable
Garantie par
Bernard GIACOMELLI
Site internet de la concertation
Calendrier de la procédure
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1er au 30 octobre 2020
déroulement de la concertation
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2 avril 2020
désignation d’un garant pour la concertation
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6 mars 2020
saisine de la CNDP par la préfecture du Rhône et la Commission Locale de l’Eau
Documents de la procédure
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05/01/20
Réponse du responsable du projetpdf, 3.5 Mo
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28/11/20
Bilan du garantpdf, 2.15 Mo
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15/09/20
Dossier de concertationpdf, 724.64 Ko
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02/04/20
Lettre de mission du garantpdf, 277.35 Ko
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pdf, 138.9 Ko
- Publié le 26/03/2021
- Date de dernière mise à jour : 09/06/2021
