15 septembre 2021
publication du rapport des responsables de projet
Le projet
Responsable du projet
Objectifs du projet selon son responsable
- Créer un pôle universitaire en santé en regroupant l'UFR de médecine et l'UFR d'odontologie.
- Date d’ouverture envisagée : 2025
Coût estimatif au stade de la saisine
- infrastructure hospitalière : 600M€
- centre universitaire : 300M€
Concertation continue
Garantie par
- 2nd phase : Fatima OUASSAK
- 1ère phase : Jean-Pierre TIFFON et Laurence MADOUI
Site de la concertation
Calendrier de la procédure
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17 août 2021
publication du rapport final de la garante
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1er avril 2020
la CNDP prend acte du rapport intermédiaire des garants et de leur démission de la concertation continue et Mme Fatima OUASSAK est désignée garante de la concertation continue pour la 2nd phase
Document de la procédure
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pdf, 1.8 Mo
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pdf, 5.32 Mo
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30/12/19
Bilan des garant.e.spdf, 6.23 Mo
Concertation préalable
Garantie par
Jean-Pierre TIFFON et Laurence MADOUI
Site de la concertation
Calendrier de la procédure
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6 mars 2019
la CNDP prend acte du bilan des garant.e.s et les désigne à nouveau en tant que garants chargés de veiller à l'information et à la participation du public jusqu'à l'enquête publique
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10 décembre 2018 - 10 février 2019
concertation préalable
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5 décembre 2018
la CNDP a approuvé les modalités, le calendrier et le dossier de la concertation préalable.
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18 juillet 2018
la CNDP décide de l'organisation d'une concertation préalable sous l'égide de M. Jean-Pierre Tiffon et Mme Laurence Madoui
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10 juillet 2018
l'Université Paris Diderot et l'APHP ont saisi conjointement la CNDP du projet d'implantation du campus hospitalo-universitaire du Grand Paris Nord à St Ouen
Documents de la procédure
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06/03/19
Bilan des garant.e.spdf, 1.91 Mo
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pdf, 53.21 Ko
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05/12/18
Dossier de concertationpdf, 717.58 Ko
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pdf, 55.4 Ko
Concertation recommandée
Garantie par
Jean-Pierre TIFFON
Site de la concertation
Calendrier de la procédure
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7 juin 2017
la CNDP a pris acte du bilan du responsable de projet et du rapport du garant
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27 janvier 2017
La concertation sur l'hôpital Grand Paris Nord aura lieu entre le 27 janvier et le 17 mars 2017
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26 octobre 2016
la CNDP a désigné Jean-Pierre TIFFON garant de la concertation recommandée
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26 octobre 2016
décision de la CNDP de ne pas organiser de débat public, au sens de l'article R-121-7 du code de l'Environnement ; recommandation auprès du responsable de projet d'organiser une concertation sur l'ensemble du projet, volet universitaire et volet hospitalier, sous l'égide d'un garant désigné par la CNDP
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18 octobre 2016
saisine de la CNDP par la Présidente de l'Université Paris Diderot
Documents
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pdf, 36.83 Ko
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07/06/17
Bilan du garantpdf, 163.4 Ko
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pdf, 1.38 Mo
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pdf, 49.69 Ko
- Publié le 30/03/2021
- Date de dernière mise à jour : 15/09/2021
