Implantation d’un nouveau Centre hospitalo-universitaire du Grand Paris Nord à Saint-Ouen

  • Saint-Ouen - Seine-St-Denis - Île-de-France
  • Equipement scientifique, Urbanisme

Concertation continue

Terminé

Garanti par

Image

Le projet

Responsable du projet

Objectifs du projet selon son responsable

  • Créer un pôle universitaire en santé en regroupant l'UFR de médecine et l'UFR d'odontologie.
  • Date d’ouverture envisagée : 2025

Coût estimatif au stade de la saisine

  • infrastructure hospitalière : 600M€
  • centre universitaire : 300M€

Concertation continue

Garantie par

  • 2nd phase : Fatima OUASSAK
  • 1ère phase : Jean-Pierre TIFFON et Laurence MADOUI

Site de la concertation

Calendrier de la procédure

  • Date15 septembre 2021

    Descriptionpublication du rapport des responsables de projet

  • Date17 août 2021

    Descriptionpublication du rapport final de la garante

  • Date1er avril 2020

    Descriptionla CNDP prend acte du rapport intermédiaire des garants et de leur démission de la concertation continue et Mme Fatima OUASSAK est désignée garante de la concertation continue pour la 2nd phase

Document de la procédure

Concertation préalable

Garantie par

Jean-Pierre TIFFON et Laurence MADOUI

Site de la concertation

Calendrier de la procédure

  • Date6 mars 2019

    Descriptionla CNDP prend acte du bilan des garant.e.s et les désigne à nouveau en tant que garants chargés de veiller à l'information et à la participation du public jusqu'à l'enquête publique

  • Date10 décembre 2018 - 10 février 2019

    Descriptionconcertation préalable

  • Date5 décembre 2018

    Descriptionla CNDP a approuvé les modalités, le calendrier et le dossier de la concertation préalable.

  • Date18 juillet 2018

    Descriptionla CNDP décide de l'organisation d'une concertation préalable sous l'égide de M. Jean-Pierre Tiffon et Mme Laurence Madoui

  • Date10 juillet 2018

    Descriptionl'Université Paris Diderot et l'APHP ont saisi conjointement la CNDP du projet d'implantation du campus hospitalo-universitaire du Grand Paris Nord à St Ouen

Documents de la procédure

Concertation recommandée

Garantie par

Jean-Pierre TIFFON

Site de la concertation

Calendrier de la procédure

  • Date7 juin 2017

    Descriptionla CNDP a pris acte du bilan du responsable de projet et du rapport du garant

  • Date27 janvier 2017

    DescriptionLa concertation sur l'hôpital Grand Paris Nord aura lieu entre le 27 janvier et le 17 mars 2017

  • Date26 octobre 2016

    Descriptionla CNDP a désigné Jean-Pierre TIFFON garant de la concertation recommandée

  • Date26 octobre 2016

    Descriptiondécision de la CNDP de ne pas organiser de débat public, au sens de l'article R-121-7 du code de l'Environnement ; recommandation auprès du responsable de projet d'organiser une concertation sur l'ensemble du projet, volet universitaire et volet hospitalier, sous l'égide d'un garant désigné par la CNDP

  • Date18 octobre 2016

    Descriptionsaisine de la CNDP par la Présidente de l'Université Paris Diderot

Documents

  • Publié le 30/03/2021
  • Date de dernière mise à jour : 15/09/2021

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