Implantation d’un nouveau Centre hospitalo-universitaire du Grand Paris Nord à Saint-Ouen

  • Saint-Ouen - Seine-St-Denis - Île-de-France
  • Equipement scientifique, Urbanisme

Concertation continue

Terminé

Garanti par Fatima OUASSAK

Le projet

Responsable du projet

Objectifs du projet selon son responsable

  • Créer un pôle universitaire en santé en regroupant l'UFR de médecine et l'UFR d'odontologie.
  • Date d’ouverture envisagée : 2025

Coût estimatif au stade de la saisine

  • infrastructure hospitalière : 600M€
  • centre universitaire : 300M€

Concertation continue

Garantie par

  • 2nd phase : Fatima OUASSAK
  • 1ère phase : Jean-Pierre TIFFON et Laurence MADOUI

Site de la concertation

Calendrier de la procédure

  • 15 septembre 2021

    publication du rapport des responsables de projet

  • 17 août 2021

    publication du rapport final de la garante

  • 1er avril 2020

    la CNDP prend acte du rapport intermédiaire des garants et de leur démission de la concertation continue et Mme Fatima OUASSAK est désignée garante de la concertation continue pour la 2nd phase

Document de la procédure

Concertation préalable

Garantie par

Jean-Pierre TIFFON et Laurence MADOUI

Site de la concertation

Calendrier de la procédure

  • 6 mars 2019

    la CNDP prend acte du bilan des garant.e.s et les désigne à nouveau en tant que garants chargés de veiller à l'information et à la participation du public jusqu'à l'enquête publique

  • 10 décembre 2018 - 10 février 2019

    concertation préalable

  • 5 décembre 2018

    la CNDP a approuvé les modalités, le calendrier et le dossier de la concertation préalable.

  • 18 juillet 2018

    la CNDP décide de l'organisation d'une concertation préalable sous l'égide de M. Jean-Pierre Tiffon et Mme Laurence Madoui

  • 10 juillet 2018

    l'Université Paris Diderot et l'APHP ont saisi conjointement la CNDP du projet d'implantation du campus hospitalo-universitaire du Grand Paris Nord à St Ouen

Documents de la procédure

Concertation recommandée

Garantie par

Jean-Pierre TIFFON

Site de la concertation

Calendrier de la procédure

  • 7 juin 2017

    la CNDP a pris acte du bilan du responsable de projet et du rapport du garant

  • 27 janvier 2017

    La concertation sur l'hôpital Grand Paris Nord aura lieu entre le 27 janvier et le 17 mars 2017

  • 26 octobre 2016

    la CNDP a désigné Jean-Pierre TIFFON garant de la concertation recommandée

  • 26 octobre 2016

    décision de la CNDP de ne pas organiser de débat public, au sens de l'article R-121-7 du code de l'Environnement ; recommandation auprès du responsable de projet d'organiser une concertation sur l'ensemble du projet, volet universitaire et volet hospitalier, sous l'égide d'un garant désigné par la CNDP

  • 18 octobre 2016

    saisine de la CNDP par la Présidente de l'Université Paris Diderot

Documents

  • Publié le 30/03/2021
  • Date de dernière mise à jour : 15/09/2021

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