250 résultats correspondent à votre recherche
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SAGE des bassins versants des Pyrénées Ariégeoises (BVPA)
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Plan ou programme territorial
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Concertation préalable
A venir
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Ariège, Aude, Haute-Garonne, Pyrénées-Orientales
- Occitanie
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SAGE Neste et Rivières de Gascogne
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Plans et programmes
, Plan ou programme territorial
, Eau
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Concertation continue
En cours
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Gers
- Occitanie
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Réaménagement du site de valorisation énergétique et de tri des déchets à VAUX-LE-PENIL (Smitom Lombric)
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Déchets - économie circulaire
, Equipement industriel
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Concertation préalable
Terminé
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Seine-et-Marne
- Île-de-France
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Zone à faibles émissions (ZFE) pour les voitures particulières et les deux roues motorisées à Grenoble
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Plans et programmes
, Plan ou programme territorial
, Mobilité - transport
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Conseil ou avis
Terminé
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Isère
- Auvergne-Rhône-Alpes
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Amplification de la Zone à Faible Emission de la Métropole de Lyon
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Plans et programmes
, Plan ou programme territorial
, Mobilité - transport
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Conseil ou avis
Terminé
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Rhône
- Auvergne-Rhône-Alpes
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Convention citoyenne du plan de stationnement d'Arcueil
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Conseil ou avis
Terminé
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Val-de-Marne
- Île-de-France
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Projet de réaménagement des quartiers Grette-Brulard-Polygones à BESANҪON conjoint à la mise en compatibilité du PLU
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Concertation préalable
Terminé
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Doubs
- Bourgogne-Franche-Comté
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Touraine Propre : stratégie de prévention, de gestion des déchets et équipements de traitement des déchets
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Déchets - économie circulaire
, Equipements
, Equipement industriel
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Concertation préalable
A venir
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Indre-et-Loire
- Centre-Val de Loire
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Construction d’un établissement pénitentiaire dans l'agglomération d'Avignon
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Participation électronique (PPVE)
Terminé
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Vaucluse
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
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Modification du Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET) de la région Nouvelle Aquitaine
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Plan ou programme territorial
, Urbanisme
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Concertation préalable
Terminé
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Nouvelle-Aquitaine
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Projet EMRhône de production de e-Methanol sur la plateforme industrielle des Roches-Roussillon
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Equipement industriel
, Energie et climat
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Concertation préalable
En cours
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Isère
- Auvergne-Rhône-Alpes
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Extensions Nord et Sud du réseau de tramway de Marseille
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Concertation préalable
Terminé
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Bouches-du-Rhône
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
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Plans et programmes
, Plan ou programme territorial
, Eau
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Concertation préalable
Terminé
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Morbihan
- Bretagne, Pays de la Loire
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Projet "CarlHyng" de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Carling
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Equipement industriel
, Energie renouvelable
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Concertation préalable
En cours
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Moselle
- Grand Est
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Atelier "Bien vieillir dans la cité" du Conseil National de la Refondation (CNR)