Les projets en débat

Découvrez les débats et concertations en cours, à venir et terminés, sur les projets d’aménagement ayant un impact sur l’environnement. Vous pouvez facilement filtrer votre recherche par région, thématique ou type de procédure. Pour les débats terminés avant janvier 2020 : faire une recherche sur le site archivé de la CNDP.

250 résultats correspondent à votre recherche

  • SAGE des bassins versants des Pyrénées Ariégeoises (BVPA)

    • Plan ou programme territorial
    • Concertation préalable A venir
    • Ariège, Aude, Haute-Garonne, Pyrénées-Orientales - Occitanie
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  • Réaménagement du site de valorisation énergétique et de tri des déchets à VAUX-LE-PENIL (Smitom Lombric)

    • Déchets - économie circulaire , Equipement industriel
    • Concertation préalable Terminé
    • Seine-et-Marne - Île-de-France
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  • Zone à faibles émissions (ZFE) pour les voitures particulières et les deux roues motorisées à Grenoble

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Mobilité - transport
    • Conseil ou avis Terminé
    • Isère - Auvergne-Rhône-Alpes
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  • Amplification de la Zone à Faible Emission de la Métropole de Lyon

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Mobilité - transport
    • Conseil ou avis Terminé
    • Rhône - Auvergne-Rhône-Alpes
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  • Projet de réaménagement des quartiers Grette-Brulard-Polygones à BESANҪON conjoint à la mise en compatibilité du PLU

    • Urbanisme
    • Concertation préalable Terminé
    • Doubs - Bourgogne-Franche-Comté
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  • Touraine Propre : stratégie de prévention, de gestion des déchets et équipements de traitement des déchets

    • Déchets - économie circulaire , Equipements , Equipement industriel
    • Concertation préalable A venir
    • Indre-et-Loire - Centre-Val de Loire
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  • Construction d’un établissement pénitentiaire dans l'agglomération d'Avignon

    • Equipements , Urbanisme
    • Participation électronique (PPVE) Terminé
    • Vaucluse - Provence-Alpes-Côte d'Azur
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  • Modification du Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET) de la région Nouvelle Aquitaine

    • Plan ou programme territorial , Urbanisme
    • Concertation préalable Terminé
    • Nouvelle-Aquitaine
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  • Projet EMRhône de production de e-Methanol sur la plateforme industrielle des Roches-Roussillon

    • Equipement industriel , Energie et climat
    • Concertation préalable En cours
    • Isère - Auvergne-Rhône-Alpes
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  • Extensions Nord et Sud du réseau de tramway de Marseille

    • Mobilité - transport
    • Concertation préalable Terminé
    • Bouches-du-Rhône - Provence-Alpes-Côte d'Azur
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  • Projet "CarlHyng" de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Carling

    • Equipement industriel , Energie renouvelable
    • Concertation préalable En cours
    • Moselle - Grand Est
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  • Atelier "Bien vieillir dans la cité" du Conseil National de la Refondation (CNR)

    • Santé
    • Conseil ou avis En cours
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