12 septembre 2023
publication du dossier du responsable de projet et de sa synthèse
15/09/23
Dossier du responsable de projetpdf, 31.69 Mo
pdf, 11.97 Mo
Plusieurs équipements :
Selon Nantes métropole, l’objectif global est :
366 millions d'euros
12 septembre 2023
publication du dossier du responsable de projet et de sa synthèse
15/09/23
Dossier du responsable de projetpdf, 31.69 Mo
pdf, 11.97 Mo
6 septembre 2023
La CNDP valide le dossier de concertation et demande un complément pour les modalités.
08/09/23
Décision 2 validant le dossier de concertation et demandant un complément pour les modalitéspdf, 397.52 Ko
22 décembre 2022
Lettre de mission des garant.e.s
22/12/22
Lettre de mission des garant.e.spdf, 570.11 Ko
7 décembre 2022
La CNDP décide d'une concertation préalable sous l'égide de Karine BESSES, Renaud DUPUY et Alain RADUREAU
pdf, 183.25 Ko
5 décembre 2022
Publication de l'avis d'information
pdf, 410.56 Ko
06/12/22
Avis d'information - Ouest Francepdf, 310.73 Ko
07/12/22
Avis d'inforamtion - les echospdf, 1.53 Mo