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6677 résultats trouvés

  • Actualité

    • CNDP

    Nomination de M. Loïc Blondiaux en tant que membre de la CNDP, en renouvellement de son mandat

    Loïc BLONDIAUX a été nommé à la CNDP le 21 juillet 2025 au titre de personnalité qualifiée, en renouvellement de son mandat.

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  • Ressource

    • Communication

    Avis d'information - Les Échos

    Usine de production de freins en carbone pour l'aéronautique à Saint-Vulbas, "4U"

    • Publié le 11 février 2026
    Télécharger(pdf, 1.46 Mo)

  • Ressource

    • Communication

    Avis d'information - La Voix de l'Ain

    Usine de production de freins en carbone pour l'aéronautique à Saint-Vulbas, "4U"

    • Publié le 13 février 2026
    Télécharger(pdf, 505.66 Ko)

  • Page informative

    Coordination des concertations des projets de production de carburant d'aviation durable (CAD)

    Page archivée, non mise à jour
    Cette page a fait l’objet d’une mise à jour régulière jusqu'en mai 2025.

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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    4ème rapport intermédiaire de la garante de la concertation continue

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    • Publié le 18 février 2026
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 2.94 Mo)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du porteur de projet au bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    DATACENTERS et infrastructure de raccordement au réseau électrique (Campus IA) à Fouju

    • Publié le 23 février 2026
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 5.33 Mo)

  • Fiche projet

    • Plans et programmes

    Révision du Plan Climat-Air-Énergie Territorial (PCAET) du Grand-Figeac

    • Concertation préalable A venir
    • Aveyron, Lot - Occitanie
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  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Révision du Plan Climat-Air-Énergie Territorial (PCAET) du Grand-Figeac

    • Publié le 23 février 2026
    Télécharger(pdf, 486.47 Ko)

  • Actualité

    • Débat public

    Recevez un exemplaire papier du compte rendu du débat public sur le PNGMDR

    Le compte rendu du débat public sur le PNGMDR sera publié le 10 avril 2026. Vous pouvez en recevoir un ou plusieurs exemplaires papier en en faisant la demande via notre formulaire en ligne. Attention : toute commande doit être effectuée avant le 31 mars 2026.

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  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du porteur de projet au bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Projet d'unité de recyclage de textiles à Saint-Avold

    • Publié le 20 février 2026
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 368.63 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan du garant de la concertation préalable

    Amélioration de la desserte ferroviaire entre Lille, Val-de-Sambre et Avesnois

    • Publié le 20 février 2026
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 605.14 Ko)

  • Fiche projet

    • Mobilité - transport
    • Voie ferrée

    Ligne de tramway T8 dans l’agglomération lyonnaise

    • Concertation continue En cours
    • Rhône - Auvergne-Rhône-Alpes
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