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  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier des maîtres d'ouvrage

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    • Publié le 30 juillet 2021
    • Responsable projet
  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier du maître d'ouvrage (ce document sera soumis à validation lors de la prochaine séance plénière)

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    • Publié le 30 juillet 2021
    • Responsable projet
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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des garants de la mission de conseil

    Projets de territoires sur les bassins versants Charente Aval/Bruant, Seugne et Seudre

    • Publié le 26 juillet 2017
    • CNDP
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    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au rgard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries électriques pour automobiles

    • Publié le 29 juillet 2021
    • CNDP
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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 prenant acte du document publié par le maître d'ouvrage présentant les enseignements tirés de la concertation préalable

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries électriques pour automobiles

    • Publié le 29 juillet 2021
    • CNDP
  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Ilaria Casillo et Loïc Blondiaux pour émettre un avis à caractère méthodologique relatif au projet de participation citoyenne aux travaux du CNA sur la lutte contre la précarité alimentaire

    Avis méthodologique au CNA - Lutte contre la précarité alimentaire

    • Publié le 29 juillet 2021
    • CNDP
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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Sylvie Denis-Dintilhac garante de la concertation préalable

    7ème programme d'actions régional nitrates Auvergne-Rhône-Alpes

    • Publié le 29 juillet 2021
    • CNDP
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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jean-Luc Renaud garant de la concertation préalable

    Projet de construction d'un établissement pénitentiaire à Crisenoy

    • Publié le 29 juillet 2021
  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Marie Guichaoua garante de la concertation préalable

    Projet de construction d'un établissement pénitentiaire à Vannes

    • Publié le 29 juillet 2021
    • CNDP
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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Alain Radureau garant de la concertation préalable

    Projet d'aménagement du complexe de Bellevue sur la RN844 périphérique de Nantes

    • Publié le 29 juillet 2021
    • CNDP
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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 arrêtant les modalités du débat public et son calendrier

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    • Publié le 29 juillet 2021
    • CNDP
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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 validant le DMO et arrêtant les modalités du débat public et le calendrier

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    • Publié le 29 juillet 2021
    • CNDP
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    • Décision de la CNDP

    Avis 9 portant sur la complétude et la qualité de la réponse de la co-maîtrise d'ouvrage aux enseignements du débat public

    Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

    • Publié le 29 juillet 2021
    • CNDP
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    • Décision de la CNDP

    Décision 8 prenant acte des délibérations et du rapport de la co-maîtrise d'ouvrage et désignant Laurent Bouvier et Dany Gicquiaud garant et garante de la concertation continue

    Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

    • Publié le 29 juillet 2021
    • CNDP
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    • Décision de la CNDP

    Décision 11 modifiant la liste nationale des garants et des garantes

    Liste nationale des garants et de garantes

    • Publié le 29 juillet 2021