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Bilan intermédiaire pour la façade MEMN
- Publié le 11 décembre 2025
- Garant.e
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6732 résultats trouvés
Actualité
La CNDP et la CNCE publient un guide sur la continuité de la participation
La Commission nationale du débat public (CNDP) et la Compagnie Nationale des Commissaires Enquêteurs (CNCE) s'associent pour la publication des lignes directrices pour assurer la continuité de l’information et de la participation du public.
Page informative
CNDP, une entité indépendante
La CNDP est l’autorité indépendante garante du droit à l’information et à la participation du public sur l’élaboration des projets et des politiques publiques ayant un impact sur l’environnement.
Page informative
Participation et environnement
Le principe de participation s’est d’abord développé au niveau international dans le domaine environnemental. Il s’est ensuite progressivement traduit par la création de nouveaux droits et de nouvelles pratiques démocratiques.
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Bilan intermédiaire pour la façade NAMO
- Publié le 11 décembre 2025
- Garant.e
Ressource
Décision du GPMM sur le projet 3XL
- Publié le 13 décembre 2025
- Responsable projet
Ressource
Décision d'ArcelorMittal sur son projet de four à arc électrique
- Publié le 13 décembre 2025
- Responsable projet
Ressource
Synthèse des stratégies fonctionnelles pour l'alimentation électrique par RTE
- Publié le 12 novembre 2025
- Responsable projet
Ressource
Décision de Géométhane sur le projet GeoH2
- Publié le 13 décembre 2025
- Responsable projet
Ressource
Décision d'ENGIE et RTE sur le projet HYGREEN
- Publié le 13 décembre 2025
- Responsable projet
Ressource
Décision de Natran sur le projet de réseau de transport d'hydrogène
- Publié le 13 décembre 2025
- Responsable projet
Ressource
Décision de Marcegaglia sur le projet Mistral
- Publié le 13 décembre 2025
- Responsable projet
Ressource
Réponse d'EDF aux demandes de précision
- Publié le 13 décembre 2025
- Responsable projet
Fiche projet
Usine de production massive d'hydrogène bas carbone Thionville (H2V) et son raccordement électrique
- Concertation continue En cours
- Moselle - Grand Est
Ressource
Courrier de réponse de la CNDP suite à la transmission des modalités de concertation continue
Usine de production massive d'hydrogène bas carbone Thionville (H2V) et son raccordement électrique
- Publié le 12 décembre 2025
- CNDP