Résultats de recherche

• Lettre de mission

Lettre de mission des garant.e.s

Construction d'un pôle touristique, culturel et économique à Perpignan (Perpignan Parc)

• Communiqué de décision

Communiqué de décision du 6 mai 2026

• Décision de la CNDP

Décision 31 modifiant la décision n° 2026/40/LISTE GARANTS/30 du 1er avril

• Décision de la CNDP

Décision 8 relative au débat public sur la 6ème édition du PNGMDR

Sixième édition du Plan National de Gestion des Matières et des Déchets Radioactifs (PNGMDR)

• Décision de la CNDP

Décision 1 portant désignation d'un garant de la concertation préalable

SAGE de la Risle et de la Charentonne

• Décision de la CNDP

Décision 2 d'engager la concertation préalable

Usine de production de freins en carbone pour l'aéronautique à Saint-Vulbas, "4U"

• Décision de la CNDP

Décision 1 portant désignation d'une garante et d'un garant de la concertation préalable

Aménagement du site de compétition de Montgenèvre

• Décision de la CNDP

Décision 1 portant désignation d'une garante et d'un garant de la concertation préalable

Construction d'un téléphérique entre Aime-la-Plagne et La Plagne Tarentaise : Ascenseur valléen de La Grande Plagne

• Décision de la CNDP

Décision 1 portant désignation de garants de la concertation préalable

Aménagement du site de compétition de ski de fond de la station de La Clusaz

• Décision de la CNDP

Décision 4 d'ouverture du débat public

Futur collisionneur circulaire et son raccordement électrique en Haute-Savoie (74) et dans l'Ain (01)

• Décision de la CNDP

Décision 1 portant désignation des garants de la concertation préalable

Réacteur nucléaire (SMR) et son raccordement au réseau de chaleur du site du CEA de Cadarache (CALOGENA)

• Décision de la CNDP

Décision 4 portant désignation du garant de la concertation continue

Décarbonation de l’industrie dans le Grand-Ouest (GOCO2)

• Décision de la CNDP

Avis 3 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations de la garante et des garants

Décarbonation de l’industrie dans le Grand-Ouest (GOCO2)