Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Ressource pédagogique

    Tableau rempli par ReSTart

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Tartas et Bégaar (ReSTart)

    Responsable projet

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    • Ressource pédagogique

    Tableau rempli par HYLANN

    Usine de production de carburant bas carbone pour l'aviation à Lannemezan "HyLann"

    Responsable projet

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    • Ressource pédagogique

    Tableau rempli par NEOCARB

    Plateforme industrialo-portuaire de production de molécules et de carburants bas-carbone à Fos-sur-Mer (NEOCARB)

    Responsable projet

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    • Ressource pédagogique

    Tableau rempli par LICHEN

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Saillat-sur-Vienne et/ou à Etagnac (LiCHEN)

    Responsable projet

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    • Ressource pédagogique

    Tableau rempli par DEZir

    Usine de production de carburant de synthèse dans l’agglomération de Rouen (DéZIR)

    Responsable projet

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    • Ressource pédagogique

    Tableau rempli par H2V

    Usine de production d'hydrogène bas carbone, de e-méthanol et de e-kérosène à Fos-sur-Mer et son raccordement électrique (H2V)

    Responsable projet

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n°4 des garantes

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    Garant.e

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Jean-Michel Alonzeau pour émettre un avis à caractère méthodologique

    Assises de la Protection sociale des Français de l’étranger

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.03 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 décidant la publication du calendrier et des modalités du débat public global sur le site internet dédié

    Débat global sur le territoire de Fos-Etang de Berre

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    1er rapport intermédiaire de la concertation continue

    Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 3.37 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Infrastructures portuaires pour le développement de la filière de l'éolien flottant off shore de grande puissance sur le port de Fos-sur-Mer (DEOS)

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 3.74 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Plan de mobilité de la Grande Agglomération Toulousaine

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.41 Mo)