Les projets en débat

Découvrez les débats et concertations en cours, à venir et terminés, sur les projets d’aménagement ayant un impact sur l’environnement. Vous pouvez facilement filtrer votre recherche par région, département, thématique ou type de procédure. Pour les débats terminés avant janvier 2020 : faire une recherche sur le site archivé de la CNDP.

373 résultats correspondent à votre recherche

  • Amplification de la Zone à Faible Emission de la Métropole de Lyon

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Mobilité - transport
    • Conseil ou avis Terminé
    • Rhône - Auvergne-Rhône-Alpes
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  • Sécurisation de la RD27 entre Liffré et La Bouëxière et aménagement de liaisons cyclables

    • Mobilité - transport , Route
    • Concertation préalable Terminé
    • Ille-et-Vilaine - Bretagne
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  • Construction d’un établissement pénitentiaire à Tremblay-en-France

    • Equipements , Urbanisme
    • Participation électronique (PPVE) Terminé
    • Seine-St-Denis - Île-de-France
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  • ZAC Cluster des médias JO2024

    • Participation électronique , Urbanisme
    • Participation électronique (PPVE) Terminé
    • Seine-St-Denis - Île-de-France
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  • ZAC du village olympique et paralympique

    • Participation électronique , Urbanisme
    • Participation électronique (PPVE) Terminé
    • Seine-St-Denis - Île-de-France
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  • Aménagement de la ZAC Plaine Saulnier

    • Participation électronique , Urbanisme
    • Participation électronique (PPVE) Terminé
    • Seine-St-Denis - Île-de-France
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  • ZAC Gare des Mines Fillettes intégrant un équipement olympique Arena 2

    • Participation électronique , Urbanisme
    • Participation électronique (PPVE) Terminé
    • Île-de-France
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  • Usine de production d'hydrogène à Loon Plage "H2V 59"

    • Equipement industriel , Energie et climat
    • Concertation continue Terminé
    • Nord - Hauts-de-France
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  • Projet "Carbon" de Giga-usine de panneaux photovoltaïques à Fos-sur-Mer

    • Equipement industriel , Energie renouvelable
    • Concertation continue Terminé
    • Bouches-du-Rhône - Provence-Alpes-Côte d'Azur
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  • Projet "Masshylia" de conversion énergétique de la bioraffinerie de la Mède

    • Equipements , Equipement industriel , Energie et climat
    • Concertation préalable Terminé
    • Bouches-du-Rhône - Provence-Alpes-Côte d'Azur
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  • Centrale de traitement et de valorisation multifilière des déchets de la Réunion "RunEVA"

    • Déchets - économie circulaire , Energie et climat
    • Concertation continue Terminé
    • La Réunion
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  • Studios de cinéma à Bailly-Romainvilliers

    • Equipement culturel , Urbanisme
    • Concertation continue Terminé
    • Seine-et-Marne - Île-de-France
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  • Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    • Equipement touristique , Urbanisme
    • Concertation continue Terminé
    • Hérault - Occitanie
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  • Extension de la ZAE du parc des Fontaines à Bernin

    • Urbanisme
    • Concertation préalable Terminé
    • Isère - Auvergne-Rhône-Alpes
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