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6680 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant Isabelle Barthe et Renaud Dupuy garante et garant de la concertation préalable

    Projet d'évolution du centre d'incinération et de valorisation énergétique Toulouse

    • Publié le 29 juillet 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 demandant des compléments au dossier et aux modalités de la concertation

    PARISANTE CAMPUS Restructuration et extension du Val-de-Grâce (Paris) en vue de réaliser un campus scientifique

    • Publié le 29 juillet 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 validant le dossier, les modalités et le calendrier de la concertation préalable

    Extension du réseau de tramway du Havre

    • Publié le 29 juillet 2021
    • CNDP
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  • Actualité

    • Débat public

    Expression du CESER sur le projet « Horizeo » : le conseil demande un moratoire

    Le Conseil Économique, Social et Environnemental Régional (CESER) s'est exprimé récemment sur le projet de plateforme photovoltaïque « Horizeo ».

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  • Actualité

    • Débat public

    Visite de terrain par la Commission et rencontre d’acteurs

    Du 6 au 9 Juin 2021, les membres de la Commission particulière du débat public (CPDP) se sont déplacés en Charente-Maritime pour visiter le territoire et rencontrer des parties prenantes (LPO, pêcheurs du Port de la Cotinière, Parc Naturel Marin, Grand Port Maritime de La Rochelle…)

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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Raccordement ferré du site de CIGEO – Réhabilitation de la ligne entre Nançois-Tronville et Gondrecourt-le-Château

    • Publié le 28 juillet 2021
    • Garant.e
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  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Enseignements du responsable de projet

    Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

    • Publié le 28 juillet 2021
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Rapports
    • Forêt, sylviculture et compensations

    Evaluation du rôle de la biodiversité dans les socio-écosystèmes de Nouvelle-Aquitaine

    Réunissant une centaine de scientifiques en sciences de l'écologie et en sciences sociales de Nouvelle-Aquitaine, Ecobiose dresse un état des lieux des connaissances scientifiques sur les rôles de la biodiversité dans le fonctionnement des écosystèmes et dans celui des sociétés humaines.

    • Publié le 01 mai 2020
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  • Actualité

    • Débat public

    Visite du site et rencontre du maire de Saucats le 19 mai 2021

    Mercredi 19 mai 2021, les membres de la Commission particulière du débat public (CPDP) Plateforme photovoltaïque « Horizeo » ont rencontré Bruno Clément, Maire de Saucats.

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  • Actualité

    • Débat public

    L'atelier préparatoire au débat s'est tenu le 8 juillet

    Une soixantaine de personnes représentant trente-six groupements associations, syndicats ou organisations professionnelles du territoire ont assisté à l’atelier préparatoire du débat, tenu ce jeudi 8 Juillet au centre sportif et culturel "la Ruche" à Saucats.

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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport des garant.e.s

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    • Publié le 27 juillet 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Bilan de mission de conseil

    Rapport des garantes

    Convention citoyenne sur le numérique responsable à Poitiers

    • Publié le 27 juillet 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Décision d'abandon du projet par le responsable de projet

    Construction d’un parc photovoltaïque emportant mise en compatibilité du PLU de Paray-Le-Monial

    • Publié le 26 juillet 2021
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse de l'Etat au bilan des garant.es

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries électriques pour automobiles

    • Publié le 26 juillet 2021
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Bilan de mission de conseil

    Bilan final des garantes

    Convention citoyenne sur le déploiement du réseau 5G à Rennes

    • Publié le 26 juillet 2021
    • Garant.e
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