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6732 résultats trouvés

  • Actualité

    • Débat public

    La CNDP valide le DMO et arrête le calendrier et les modalités du débat

    La Commission nationale du débat public (CNDP) s’est réunie, mercredi 28 juillet 2021, en séance plénière sous la présidence de Chantal Jouanno. La CNDP a validé le dossier du maitre d’ouvrage (DMO) qui est désormais en ligne, et adopté le calendrier et les modalités du débat public.

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du maître d'ouvrage

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    • Publié le 30 juillet 2021
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 38.15 Mo)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier des maîtres d'ouvrage

    La synthèse du Dossier du Maître d'Ouvrage (DMO) est un court résumé du DMO. Elle présente des éléments d’information concernant le projet "Horizeo". Cette synthèse a été rédigée par les porteurs du projet eux-mêmes et validée par la CNDP.

    • Publié le 29 juillet 2021
    Télécharger(pdf, 14.96 Mo)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier des maîtres d'ouvrage

    Le Dossier du Maître d'Ouvrage (DMO) présente l’ensemble des éléments d’information concernant le projet "Horizeo" dont disposent les responsables de projet pour que le public puisse s’informer et se prononcer à la fois sur son opportunité et ses caractéristiques. Ce dossier a été rédigé par les porteurs du projet eux-mêmes et validé par la CNDP.

    • Publié le 29 juillet 2021
    Télécharger(pdf, 38.17 Mo)

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    • Bilan de concertation

    Rapport final des garant.e.s

    Usine de production d'hydrogène à Loon Plage "H2V 59"

    • Publié le 30 juillet 2021
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 1.84 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport final des garant.e.s

    Usine de production d'hydrogène par électrolyse de l’eau en Normandie "H2V 76"

    • Publié le 30 juillet 2021
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 1.39 Mo)

  • Actualité

    • Débat public

    Appel à initiatives

    Vos adhérent.e.s, ami.e.s ou sympathisant.e.s s’intéressent à l’avenir de l’énergie et de l’électricité en Nouvelle-Aquitaine ?
    A l’occasion du débat public sur le projet de plateforme photovoltaïque « Horizeo », organisons ensemble une initiative sur ces sujets !

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  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier des maîtres d'ouvrage

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    • Publié le 30 juillet 2021
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 14.96 Mo)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier du maître d'ouvrage (ce document sera soumis à validation lors de la prochaine séance plénière)

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    • Publié le 30 juillet 2021
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 11.08 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des garants de la mission de conseil

    Projets de territoires sur les bassins versants Charente Aval/Bruant, Seugne et Seudre

    • Publié le 26 juillet 2017
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 53.94 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au rgard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries électriques pour automobiles

    • Publié le 29 juillet 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 158.82 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 prenant acte du document publié par le maître d'ouvrage présentant les enseignements tirés de la concertation préalable

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries électriques pour automobiles

    • Publié le 29 juillet 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 439.04 Ko)

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Ilaria Casillo et Loïc Blondiaux pour émettre un avis à caractère méthodologique relatif au projet de participation citoyenne aux travaux du CNA sur la lutte contre la précarité alimentaire

    Avis méthodologique au CNA - Lutte contre la précarité alimentaire

    • Publié le 29 juillet 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 351.84 Ko)

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Sylvie Denis-Dintilhac garante de la concertation préalable

    7ème programme d'actions régional nitrates Auvergne-Rhône-Alpes

    • Publié le 29 juillet 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 377.56 Ko)

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jean-Luc Renaud garant de la concertation préalable

    Projet de construction d'un établissement pénitentiaire à Crisenoy

    • Publié le 29 juillet 2021
    Télécharger(pdf, 323.07 Ko)