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6611 résultats trouvés

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Nîmes

    • Publié le 15 juillet 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 166.45 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la concertation continue 2

    Reconstruction de la ligne électrique Vandières-Void

    • Publié le 12 juillet 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 710.17 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la concertation continue 1

    Reconstruction de la ligne électrique Vandières-Void

    • Publié le 15 juillet 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 253.94 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Note complémentaire des garants

    Projets de territoires sur les bassins versants Charente Aval/Bruant, Seugne et Seudre

    • Publié le 20 mai 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 211.76 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan intermédiaire des garants

    Projets de territoires sur les bassins versants Charente Aval/Bruant, Seugne et Seudre

    • Publié le 08 février 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 18.75 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan intermédiaire des garants

    Projets de territoires sur les bassins versants Charente Aval/Bruant, Seugne et Seudre

    • Publié le 26 février 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 759.17 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant un nouveau garant

    Projets de territoires sur les bassins versants Charente Aval/Bruant, Seugne et Seudre

    • Publié le 06 mai 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 73.99 Ko)

  • Page informative

    • Réglementation

    Vos droits

    Toute personne a le droit d'être informée et de participer à l'élaboration des décisions publiques ayant une incidence sur l'environnement.

    Voir Page informative

  • Ressource

    • Bilan de mission de conseil

    Bilan des propositions remis par Ilaria Casillo

    Conception du débat public du CNA (Conseil national de l'alimentation) sur l’alimentation

    • Publié le 29 janvier 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 5.01 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 prenant acte du bilan d'Ilaria Casillo

    Conception du débat public du CNA (Conseil national de l'alimentation) sur l’alimentation

    • Publié le 01 juillet 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 399.06 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Ilaria Casillo pour la mission de suivi et de conseil méthodologique

    Conception du débat public du CNA (Conseil national de l'alimentation) sur l’alimentation

    • Publié le 23 janvier 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 44.09 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de mission de conseil

    Rapport de Mélanie GOFFI

    Demande de conseil méthodologique de la LPO sur les consultations publiques du Ministère de la Transition Écologique

    • Publié le 19 décembre 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.42 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision prenant acte du rapport de Mélanie GOFFI

    Demande de conseil méthodologique de la LPO sur les consultations publiques du Ministère de la Transition Écologique

    • Publié le 08 janvier 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 323.2 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Mélanie GOFFI pour la mission de suivi et de conseil méthodologique

    Demande de conseil méthodologique de la LPO sur les consultations publiques du Ministère de la Transition Écologique

    • Publié le 05 décembre 2018
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 40.82 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de mission de conseil

    Rapport du garant sur la phase d'observation des résultats obtenus en 2019

    Réorganisation de l'offre sur le RER D

    • Publié le 27 janvier 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 234.39 Ko)