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6732 résultats trouvés

  • Ressource

    • Communication

    Avis de la Commission nationale du débat public sur le projet de décret portant modification de l’article R. 121-2 du code de l’environnement

    • Publié le 16 juin 2026
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 721.09 Ko)

  • Fiche projet

    • Plans et programmes
    • Plan ou programme territorial

    Débat global sur le territoire de Fos-Etang de Berre

    • Concertation continue En cours
    • Bouches-du-Rhône - Provence-Alpes-Côte d'Azur
    Voir Fiche projet

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Modalités de la concertation continue

    • Publié le 04 juin 2026
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 295.22 Ko)

  • Ressource

    • Positions / Recommandations

    Lettre de réponse aux modalités de la concertation continue

    • Publié le 04 juin 2026
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 91.35 Ko)

  • Ressource

    • Positions / Recommandations

    Lettre de réponse aux modalités de la concertation continue

    • Publié le 18 mai 2026
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 100.85 Ko)

  • Ressource

    • Courrier / Correspondance

    Modalités de la concertation continue

    • Publié le 23 mars 2026
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 2.03 Mo)

  • Fiche projet

    • Equipement industriel

    Unité de production d’engrais bas-carbone à Languevoisin-Quiquery et son raccordement électrique (FertigHy)

    • Concertation continue En cours
    • Somme - Hauts-de-France
    Voir Fiche projet

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire du garant

    Unité de production d’engrais bas-carbone à Languevoisin-Quiquery et son raccordement électrique (FertigHy)

    • Publié le 15 juin 2026
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 1.88 Mo)

  • Fiche projet

    • Equipement industriel
    • Energie et climat

    Décarbonation de l’industrie dans le Grand-Ouest (GOCO2)

    • Concertation continue En cours
    • Loire-Atlantique, Mayenne, Deux-Sèvres, Ille-et-Vilaine, Maine-et-Loire - Pays de la Loire, Nouvelle-Aquitaine
    Voir Fiche projet

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant de la concertation continue

    Décarbonation de l’industrie dans le Grand-Ouest (GOCO2)

    • Publié le 12 juin 2026
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 123.77 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante de la concertation continue

    Projet d'unité de recyclage de textiles à Saint-Avold

    • Publié le 12 juin 2026
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 88.27 Ko)

  • Actualité

    • CNDP

    Projet de futur collisionneur circulaire du CERN : un débat public courant 2026

    La CNDP, réunie en séance plénière ce mercredi 5 novembre, a décidé de l’organisation d’un débat public sur un projet de futur collisionneur circulaire du CERN.

    Voir Actualité

  • Fiche projet

    • Equipement industriel
    • Energie et climat

    Usine de production d'hydrogène bas carbone, de e-méthanol et de e-kérosène à Fos-sur-Mer et son raccordement électrique (H2V)

    • Concertation continue En cours
    • Bouches-du-Rhône - Provence-Alpes-Côte d'Azur
    Voir Fiche projet

  • Actualité

    • Débat public

    Retour sur le 2ème forum du débat organisé dans le Nogentais

    Ce vendredi 5 juin, plus d’une soixantaine de personnes ont participé au second forum du débat organisé à Villenauxe-la-Grande dans le Nogentais. Entre échanges sur les stands, tables rondes et questions du public, l'événement a permis d'aborder principalement les enjeux d'aménagement du territoire et socio-économiques, mais aussi de se donner le temps de questions libre, sans thèmes spécifiques.

    Voir Actualité

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Publication du deuxième rapport intermédiaire de la concertation continue

    Usine de production d'hydrogène bas carbone, de e-méthanol et de e-kérosène à Fos-sur-Mer et son raccordement électrique (H2V)

    • Publié le 11 juin 2026
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 2.21 Mo)