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6749 résultats trouvés

  • Fiche projet

    • Plan ou programme territorial

    Projets de territoires sur les bassins versants Charente Aval/Bruant, Seugne et Seudre

    • Conseil ou avis Terminé
    • Charente-Maritime - Nouvelle-Aquitaine
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  • Fiche projet

    • Urbanisme

    Création d’un nouveau centre d’onconlogie emportant mise en compatibilité du PLU de la Commune de Bayonne

    • Concertation préalable Terminé
    • Pyrénées-Atlantiques - Nouvelle-Aquitaine
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  • Fiche projet

    • Plan ou programme territorial

    Zone spéciale de carrières de la Vallée de la Maurienne

    • Concertation préalable Terminé
    • Savoie - Auvergne-Rhône-Alpes
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  • Fiche projet

    • Mobilité - transport
    • Route

    Pacte des Mobilités locales de Châteaubourg

    • Conseil ou avis Terminé
    • Ille-et-Vilaine - Bretagne
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  • Fiche projet

    • Plans et programmes
    • Plan ou programme territorial
    • Mobilité - transport

    Zone à faibles émissions (ZFE) pour les voitures particulières et les deux roues motorisées à Grenoble

    • Conseil ou avis Terminé
    • Isère - Auvergne-Rhône-Alpes
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  • Fiche projet

    • Mobilité - transport
    • Route

    Dénivellation du giratoire des Maringouins en Guyane

    • Conseil ou avis Terminé
    • Guyane - Guyane
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  • Fiche projet

    • Urbanisme

    Création du port de Coupvray emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme

    • Concertation préalable Terminé
    • Seine-et-Marne - Île-de-France
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  • Fiche projet

    • Equipements
    • Urbanisme

    Extension de capacité d’accueil du centre pénitentiaire de Baie-Mahaut

    • Concertation préalable Terminé
    • Guadeloupe
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  • Fiche garant

    • Déchets - économie circulaire
    • Eau
    • Energie - climat
    • Industrie
    • Plans et programmes

    VIEL Dominique

    Garante domiciliée en région Ile-de-France

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  • Fiche garant

    DE LAUZIERES Dominique

    Garante domiciliée en Provence Alpes Côtes d'Azur

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  • Fiche garant

    BERRIAT Anne

    Garante domiciliée en Ile-de-France

    • PARISANTE CAMPUS Restructuration et extension du Val-de-Grâce (Paris) en vue de réaliser un campus scientifique
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  • Fiche garant

    • Energie - climat
    • Plans et programmes
    • Transport - mobilité
    • Autres

    ROUSSEAUX Daniel

    Garant domicilié en Ile-de-France

    • Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)
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