Les annexes du compte-rendu
1- Cahier des projets
2- L’analyse des modalités mises en oeuvre
- 2.1 Nombre de personnes qui ont participé à chaque rencontre
- 2.2 Synthèse du kit du débat
- 2.3 Synthèse de la plateforme participative (questions/réponses, avis, questionnaire), réalisée par WDPE
- 2.4 Synthèse des actions sur les réseaux sociaux, réalisée par WDPE
- 2.5 Thématiques du débat : temps d’échanges et supports d’information dédié
3- Le dossier du débat
- 3.1 Le dossier présenté par l’État, porteur de la saisine du débat global, sa synthèse et les fiches complémentaires publiées au cours du débat :
- La fiche "Transition industrielle et besoins en énergie"
- La fiche "Projections socio-économiques selon 3 scénarios de mise en œuvre des projets"
- La fiche "Financements publics et soutien aux projets"
- La fiche "Emploi et compétences"
- La fiche "Risques majeurs technologiques et naturels"
- La fiche "Mobilisation de la ressource en eau destinée aux industriels sur le secteur Fos-Berre"
- La fiche "Projet d’investissement du Centre Hospitalier de Martigues"
- La fiche "Besoins nouveaux de mobilité et projets pour accompagner le développement industriel de l’étang de Berre"
- La fiche "Éviter, réduire, compenser"
- La fiche "Réalisation d’une analyse des effets cumulés du programme de décarbonation et de réindustrialisation de la zone industrialo-portuaire de Fos et du pourtour de l’Etang de Berre"
- La fiche "Planification urbaine"
- 3.2 ArcelorMittal Méditerranée : le dossier du projet de four à arc électrique, sa synthèse et les fiches complémentaires publiées au cours du débat :
- 3.3 Engie : le dossier du projet Hygreen Provence et sa synthèse
- 3.4 Géométhane : le dossier du projet GeoH2 et sa synthèse
- 3.5 Grand Port Maritime de Marseille : le dossier du projet Fos 3XL, sa synthèse et la note complémentaire au dossier
- 3.6 Marcegaglia : le dossier du projet Mistral, sa synthèse, le compte-rendu de l’Audition par le SPPPI PACA du projet Mistral porté par la société Marcegaglia et les fiches complémentaires publiées au cours du débat :
- Fiche complémentaire n°1 - Bilan carbone projet Mistral
- Fiche complémentaire n°2 - Les circuits d'eau
- Fiche complémentaire n°3 - Les émissions atmosphériques
- Fiche complémentaire n°4 - Les co-produits
- Fiche complémentaire n°5 - Les enjeux de préservation de la zone humide
- Fiche complémentaire n°6 - Le tableau de synthèse des impacts
- Note complémentaire au Dossier du porteur de projet sur la vocation du territoire
- 3.7 NaTran : le dossier du projet de Réseau de transport d’hydrogène en Région Sud et sa synthèse
- 3.8 Air Liquide France Industrie : le dossier du projet Elyfos et sa synthèse
- 3.9 Grand Port Maritime de Marseille : le dossier du projet Distriport, sa synthèse et la note complémentaire au dossier du porteur de projet
4 - La saisine et la préparation du débat
- 4.1 Décision du 19 mars 2025 de la CNDP relative à l’organisation d’un débat public global sur le territoire de Fos-Etang de Berre et sur les territoires connexes
- 4.2 Synthèse du dossier de saisine de la Commission Nationale du Débat Public (CNDP)
- 4.3 Lettre de mission à la présidente du débat
- 4.4 Bilan de la mission de conseil de la CNDP pour un débat d’ensemble sur la zone de Fos-sur-Mer
- 4.5 Liste des acteurs rencontrés dans l’étude de contexte
- 4.6 Concertations en cours ou passées dans la zone de Fos
- Publié le 10/09/2025
- Date de dernière mise à jour : 11/09/2025