Les projets en débat

Découvrez les débats et concertations en cours, à venir et terminés, sur les projets d’aménagement ayant un impact sur l’environnement. Vous pouvez facilement filtrer votre recherche par région, département, thématique ou type de procédure. Pour les débats terminés avant janvier 2020 : faire une recherche sur le site archivé de la CNDP.

360 résultats correspondent à votre recherche

  • Convention citoyenne sur le numérique responsable à Poitiers

    • Equipement industriel , Energie et climat
    • Conseil ou avis Terminé
    • Vienne - Nouvelle-Aquitaine
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  • Concertation sur le mésusage du médicament

    • Santé
    • Conseil ou avis Terminé
    • France
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  • Permis exclusif de recherches des Mines de Couflens

    • Equipement industriel
    • Conseil ou avis Terminé
    • Ariège - Occitanie
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  • Demande de conseil méthodologique de la LPO sur les consultations publiques du Ministère de la Transition Écologique

    • Biodiversité
    • Conseil ou avis Terminé
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  • Chambord Country Club : complexe de résidences et de loisirs à La Ferté-Saint-Cyr

    • Equipement touristique , Urbanisme
    • Concertation continue Terminé
    • Loir-et-Cher - Centre-Val de Loire
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  • Extension du Parc 2 Walt Disney Studios

    • Equipement touristique , Urbanisme
    • Concertation continue Terminé
    • Seine-et-Marne - Île-de-France
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  • Aménagement de la colline d'Elancourt (JOP 2024)

    • Participation électronique , Equipement sportif , Urbanisme
    • Participation électronique (PPVE) Terminé
    • Yvelines - Île-de-France
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  • Programme d'actions nitrates de la Région Auvergne Rhône-Alpes

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Eau
    • Concertation préalable Terminé
    • Auvergne-Rhône-Alpes
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  • Construction d'un nouveau stade "Nemausus" de football, d'un nouveau quartier et d'une Halle des Sports à Nîmes

    • Equipement sportif , Urbanisme
    • Concertation préalable Terminé
    • Gard - Occitanie
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  • Reconversion de la raffinerie de Grandpuits ("Pyrolyse")

    • Equipement industriel , Energie et climat
    • Concertation préalable Terminé
    • Seine-et-Marne - Île-de-France
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  • Implantation d’un nouveau Centre hospitalo-universitaire du Grand Paris Nord à Saint-Ouen

    • Equipement scientifique , Urbanisme
    • Concertation continue Terminé
    • Seine-St-Denis - Île-de-France
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  • Parc pilote d'éoliennes flottantes "Provence Grand Large" au large du golfe de Fos

    • Energie renouvelable
    • Concertation continue Terminé
    • Bouches-du-Rhône - Provence-Alpes-Côte d'Azur
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  • Nouvelle usine J Regnault à Coutances emportant mise en compatibilité du PLU

    • Equipement industriel , Urbanisme
    • Concertation préalable Terminé
    • Manche - Normandie
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  • Novasteam : recyclage de combustibles solides de récupération (CSR) site de Novacarb La Madeleine

    • Déchets - économie circulaire , Equipement industriel , Energie et climat
    • Concertation préalable Terminé
    • Meurthe-et-Moselle - Grand Est
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