Les projets en débat

Découvrez les débats et concertations en cours, à venir et terminés, sur les projets d’aménagement ayant un impact sur l’environnement. Vous pouvez facilement filtrer votre recherche par région, département, thématique ou type de procédure. Pour les débats terminés avant janvier 2020 : faire une recherche sur le site archivé de la CNDP.

370 résultats correspondent à votre recherche

  • Zone à faibles émissions (ZFE) pour les voitures particulières et les deux roues motorisées à Grenoble

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Mobilité - transport
    • Conseil ou avis Terminé
    • Isère - Auvergne-Rhône-Alpes
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  • Création du port de Coupvray emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme

    • Urbanisme
    • Concertation préalable Terminé
    • Seine-et-Marne - Île-de-France
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  • Mission d'avis méthodologique sur des cas groupés de cancers pédiatriques dans la plaine d’Aunis

    • Santé
    • Conseil ou avis En cours
    • Charente-Maritime - Nouvelle-Aquitaine
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  • Nouvelles lignes de tramway sur Lille et sa couronne (versant "ouest")

    • Mobilité - transport , Voie ferrée
    • Concertation continue En cours
    • Nord - Hauts-de-France
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  • HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    • Equipement industriel , Energie renouvelable , Urbanisme
    • Concertation continue En cours
    • Gironde - Nouvelle-Aquitaine
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  • Un nouveau stade Louis Nicollin à Pérols, au sud de Montpellier

    • Equipement sportif , Urbanisme
    • Concertation continue Suspendu
    • Hérault - Occitanie
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  • Aménagements d’une section de l’autoroute A 6 entre Lisses dans l’Essonne (91) et Cély en Seine-et-Marne (77)

    • Mobilité - transport , Route
    • Concertation préalable Terminé
    • Essonne, Seine-et-Marne - Île-de-France
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  • Usine de production de carburant bas carbone pour l'aviation à Lannemezan "HyLann"

    • Equipement industriel , Energie renouvelable
    • Concertation préalable Suspendu
    • Hautes-Pyrénées - Occitanie
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  • Mise à 2x2 voies RN42 de Nabringhen à Bullescamps

    • Mobilité - transport , Route
    • Concertation continue En cours
    • Pas-de-Calais - Hauts-de-France
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  • Concertation nationale sur le système énergétique de demain : "Notre avenir énergétique se décide maintenant"

    • Plan ou programme national , Equipement industriel , Energie et climat , Nucléaire
    • Conseil ou avis Terminé
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  • Révision de la charte du Parc Naturel Régional (PNR) des ballons des Vosges

    • Plan ou programme territorial , Urbanisme
    • Concertation préalable Terminé
    • Grand Est, Bourgogne-Franche-Comté
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