- Vie de l'institution
Retrouvez le communiqué de décisions de la séance plénière du 3 juin 2026.
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263 résultats correspondent à votre recherche
Retrouvez le communiqué de décisions de la séance plénière du 3 juin 2026.
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Le débat public relatif au projet de futur collisionneur circulaire du CERN s’ouvre ce mardi 2 juin 2026, pour une durée de quatre mois. Organisé par la CNDP, ce débat intitulé "Projet d’accélérateur de particules" permettra à toute personne d’être informée et de donner son avis jusqu’au 1er octobre 2026, au moyen de nombreux et divers dispositifs participatifs, en ligne et en présentiel.
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Ce rapport d'activité retrace l'ensemble des actions et des procédures menées par la CNDP tout au long de l'année 2025.
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En application du 3° de l’article L. 121-3 du code de l’environnement, M. Luc DEREPAS, conseiller d’État, a été élu en qualité de membre de la Commission nationale du débat public par l’assemblée générale plénière du Conseil d’État réunie le 16 avril 2026. Le mandat de M. Luc DEREPAS prend effet le 27 mai 2026.
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La Commission nationale du débat public (CNDP) a publié le 12 mai le rapport final de la concertation continue relative au projet Cigéo de centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs.
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La CNDP participera à la 10e édition des Rencontres européennes de la participation, organisées par Décider ensemble et la Ville de Dijon, du 23 au 25 novembre prochain à Dijon, et les 26 et 27 novembre en numérique.
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La Commission nationale du débat public (CNDP), réunie en séance plénière le 6 mai 2026, a décidé du calendrier et des modalités du débat public sur un projet de collisionneur circulaire porté par le CERN. Ce débat se déroulera du 2 juin au 1er octobre 2026 et permettra à toute personne d’être informée et de donner son avis.
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Retrouvez le communiqué de décisions de la séance plénière du 6 mai 2026.
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Après 4 mois de débat public, l’équipe du débat, présidée par Julie Dumont, a publié son compte-rendu restituant l’ensemble des arguments recueillis. Marc Papinutti, président de la CNDP, a également dressé le bilan du débat.
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La CNDP organise avec le Gis Démocratie et Participation une première journée d’études le 2 juin 2026, pour présenter les outils de collecte de données de la CNDP, les mettre en discussion et susciter une dynamique partenariale pour la production de recherches en sciences humaines et sociales.
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Le débat public relatif à un projet nucléaire porté par la société newcleo, avec une installation de fabrication de combustible dans l'Aube (10) et un réacteur électronucléaire en Indre-et-Loire (37) s’ouvre ce jeudi 2 avril 2026. Organisé par la CNDP jusqu’au 30 juillet 2026, ce débat public intitulé "Deux projets nucléaires dans l’Aube et en Indre-et-Loire" permettra à toute personne d’être informée et de donner son avis sur le projet.
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Retrouvez le communiqué de décisions de la séance plénière du 1er avril 2026.
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Après 4 mois de débat public, l’équipe du débat, présidée par Francis Beaucire, a publié son compte-rendu restituant l’ensemble des arguments recueillis. Marc Papinutti, président de la CNDP, a également dressé le bilan du débat.
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Retrouvez le communiqué de décisions de la séance plénière du 4 mars 2026.
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Annick CASTELAIN a été nommée à la CNDP le 13 février 2026, en qualité de représentante des entreprises.
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