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6677 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 9 portant remplacement de la garante de la concertation continue

    Projet éolien Oléron Atlantique-Sud et son extension de 1 GW

    • Publié le 01 avril 2026
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 d'engager la concertation préalable

    Canalisation sous-marine de transport d’hydrogène entre Barcelone et Fos-sur-Mer (BARMAR)

    • Publié le 01 avril 2026
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 d'organiser une concertation préalable

    Data center "Ozans-Châteauroux" de Google et son raccordement électrique

    • Publié le 01 avril 2026
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 12 portant remplacement de la garante

    projets DSFM et éolien en mer sud Atlantique

    • Publié le 01 avril 2026
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 de clôture de la concertation continue

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    • Publié le 01 avril 2026
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 portant désignation de garants de la concertation préalable

    Aménagements hydrauliques "MEREN NORD" dans la microrégion Nord de La Réunion

    • Publié le 01 avril 2026
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 d'organiser une concertation préalable

    Construction d'un pôle touristique, culturel et économique à Perpignan (Perpignan Parc)

    • Publié le 01 avril 2026
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 349.03 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 relative au débat public sur le SDDR

    Schéma décennal de développement du réseau RTE (SDDR)

    • Publié le 01 avril 2026
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 262 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 portant désignation de la garante de la concertation continue

    Projet d'unité de recyclage de textiles à Saint-Avold

    • Publié le 01 avril 2026
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 330.52 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 3 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations de la garante et du garant

    Projet d'unité de recyclage de textiles à Saint-Avold

    • Publié le 01 avril 2026
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 310.39 Ko)

  • Page informative

    Les modalités en bref

    Du 2 avril 2025 au 30 juillet 2026, il vous est proposé de prendre part au débat public. Participez au débat en donnant votre avis, en posant des questions, en ligne sur le site internet ou pendant les évènements organisés.

    Voir Page informative

  • Fiche garant

    • Industrie

    HARMEL-SAMARCQ Romane

    Garante domiciliée en région Ile-de-France

    Voir Fiche garant

  • Actualité

    • Débat public

    Suivez toute l’actualité du débat

    Le débat se passe aussi sur les réseaux sociaux, ou même directement dans votre boîte mail !

    Voir Actualité

  • Actualité

    • Débat public

    Découvrez le dossier de présentation des projets et sa synthèse !

    Documents officiels du débat, le dossier de présentation des projets et sa synthèse ont été rédigés par les porteurs du projet, newcleo, et le gestionnaire du réseau de transport d'électricité français, RTE. Ces documents ont été jugés satisfaisants par la Commission nationale du débat public (CNDP) lors de la séance plénière du 4 février 2026.

    Voir Actualité

  • Ressource

    • Ressource pédagogique

    Infographies sur le thème de la réindustrialisation et de la décarbonation

    • Publié le 31 mars 2026
    • Equipe débat
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