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6733 résultats trouvés

  • Fiche garant

    • Déchets - économie circulaire
    • Energie - climat
    • Industrie
    • Plans et programmes
    • Transport - mobilité

    BARTHE Isabelle

    Garante domiciliée en région Occitanie

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  • Fiche garant

    QUEVREMONT Philippe

    Garant domicilié en Provence Alpes Côtes d'Azur

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  • Actualité

    • CNDP

    Retrouvez la CNDP au Salon des Maires et des Collectivités Locales du 19 au 21 novembre 2024

    La CNDP sera présente au Salon des Maires et des Collectivités Locales, l'évènement annuel incontournable des acteurs des territoires, qui se tiendra du 19 au 21 novembre prochain à Paris Expo Porte de Versailles. Découvrez le programme détaillé !

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  • Actualité

    • CNDP

    Séance plénière du 23 juillet 2025

    Retrouvez le communiqué de décisions de la séance plénière du 23 juillet 2025.

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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garants de la concertation préalable

    Extension du quai des Flamands du port de Cherbourg (50)

    • Publié le 30 juillet 2025
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 1.5 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire 1 de la garante

    Projet Emil’Hy de production d’hydrogène bas carbone et renouvelable à Saint-Avold

    • Publié le 18 août 2025
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 3.08 Mo)

  • Fiche garant

    • Déchets - économie circulaire
    • Eau
    • Energie - climat
    • Industrie
    • Plans et programmes
    • Transport - mobilité
    • Autres

    CACHOD Séverine

    Garante domiciliée en Provence Alpes Côtes d'Azur

    • Reconstruction de la station d'épuration "Haliotis" de Nice Métropole
    • Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence
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  • Fiche garant

    Alain COMBES

    Garant domicilié en Provence Alpes Côtes d'Azur

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  • Fiche garant

    ETOUNDI Zita

    Garante domiciliée en Provence Alpes Côtes d'Azur

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  • Fiche garant

    • Déchets - économie circulaire
    • Eau
    • Plans et programmes
    • Transport - mobilité

    Jacques LAVILLETTE

    Garant domicilié en Provence-Alpes-Côte-d'Azur

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  • Fiche garant

    • Eau
    • Energie - climat
    • Equipements culturels, sportifs, scientifiques, touristiques

    Ivan PASCAUD

    Garant domicilié en Occitanie

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  • Fiche garant

    • Eau
    • Energie - climat
    • Equipements culturels, sportifs, scientifiques, touristiques
    • Industrie
    • Plans et programmes

    Pierre-Yves GUIHENEUF

    Garant domicilié en Occitanie

    • Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)
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